Mentions légales

Adresse de contact
Rapp Services SA
Hochstrasse 100
4018 Bâle
Suisse

T +41 58 595 77 77
@email

Inscription au registre du commerce
Numéro : CHE-109.824.060
Office du registre du commerce : Bâle
 

Numéro de taxe sur la valeur ajoutée
CH-109.824.060 TVA
 

Droit d’auteur et des signes distinctifs
Rapp Services SA s’efforce de tenir compte, dans toutes les publications, des droits d’auteur des images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par elle-même, ou d’avoir recours à des graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes exempts de licences.

Toutes les marques et marques déposées nommées dans l’offre Internet et le cas échéant protégées par des tiers sont soumises sans réserve aux dispositions du droit des signes distinctifs respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. La simple mention d’une marque ne signifie pas pour autant que celle-ci ne soit pas protégée par des droits de tiers !

Le copyright d’objets publiés réalisés par Rapp Services SA elle-même demeure la propriété exclusive de Rapp Services SA. Une reproduction ou utilisation de tels graphismes, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées, est interdite sans l’autorisation expresse de Rapp Services SA.